CONDITION GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Conditions générales d'utilisation

En vigueur au 01/05/2023

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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».

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Le directeur de la publication est Monsieur Jean-François SIMON.

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La maintenance informatique du Site est assurée par Jean-François SIMON et Vincent GODEFROY.

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ARTICLE 2 : Accès au site

Le site internet propose les services suivants : Aucun
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ARTICLE 3 : Collecte des données

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ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

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La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

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